Mentions légales & Politique de confidentialité
Mentions légales du MD COUVERTURE 1. Informations légales : Le site internet ar-couverture-maconnerie.fr est édité par la société MD COUVERTURE. Numéro SIREN : 940 955 891 R.C.S Meaux Adresse du siège social : 1 Rue du Bac,77470,Trilport ________________________________________ 2. Propriété intellectuelle : Tous les éléments présents sur le site amo-rachat-vehicule-utilitaire.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de MD COUVERTURE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation partielle ou totale de ces éléments sans autorisation préalable est interdite. ________________________________________ 3. Collecte et traitement des données personnelles : Conformément à la loi française sur la protection des données personnelles (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978), le MD COUVERTURE s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via son site internet. Les informations recueillies sont destinées exclusivement à la gestion des demandes des utilisateurs, à des fins commerciales ou de prospection. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur leurs données personnelles en adressant une demande à [adresse email de contact]. ________________________________________ 4. Responsabilité : Le MD COUVERTURE met tout en œuvre pour offrir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, MD COUVERTURE ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations présentes sur le site. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites externes. Le MD COUVERTURE n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne peut être tenu pour responsable des éventuels préjudices pouvant découler de leur consultation. ________________________________________ 5. Loi applicable : Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents. ________________________________________ 6. Contact : Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Email : guillaume.monier77470@gmail.com